CGV 2018-2019
modifiées le 12/12/2108

Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs, d'utilisateurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente («Produits cosmétiques, bon cadeaux, réservation de soin) par le Vendeur sur le site www.sens-spa.fr . Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

    * Produits cosmétiques, bon cadeaux, réservation de soin.

Tout achat de prestation ou produits par l’Utilisateur sera réglé directement par celui-ci sur le Site de Sens centre de bien-être & Spa,  www.sens-spa.fr.

Sens centre de bien-être & Spa envoie à l’utilisateur la confirmation et le récapitulatif de sa commande. Toute demande de facture doit être adressée directement à Sens centre de bien-être & Spa, seul compétent et habilité à l’établir. Cette demande pourra être effectuée par mail à contact@sens-spa.fr

Lorsque la commande porte sur une somme égale ou supérieure à 120 euros, Sens, centre de bien-être & Spa assure la conservation de l’écrit pendant un délai de 10 ans et en garantit à tout moment l’accès à l'utilisateur si celui-ci en fait la demande.

Les caractéristiques principales des Produits et services et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site www.sens-spa.fr  ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.


Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.sens-spa.fr et prévaudront sur toute autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.sens-spa.fr .

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
Ségicé création et développement , SAS
Capital social de 16400 euros
Immatriculé au RCS de Versailles , sous le numéro 792730905
7 chemin de Rambouillet
mail : contac@sens-spa.fr
téléphone : 0130543188
Numéro de TVA Intracommunautaire FR77792730905
La responsabilité du vendeur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Prix
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.sens-spa.fr , lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site www.sens-spa.fr .
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité (notamment pour les bons cadeau et réservation des soins) mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés. De même qu'une facture est envoyée par mail au client lors de l'achat de cartes cadeaux. Pour la réservation d'un soin, une facture est remise au client en main propre à l'issu de son soin.

Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.sens-spa.fr les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :
Le Client choisi un Produit qu’il met dans son panier, Produit qu’il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d’accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées ou se connectera à son espace et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues. .
Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site www.sens-spa.fr  constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Toute annulation de la commande par le Client ne sera possible qu'avant la livraison des Produits (indépendamment des dispositions relative à l'application ou non du droit de rétractation légal).

Espace client - Compte
Afin de passer commande, le Client est invité à créer un compte (espace personnel).
Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa 1ere commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.
Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s'identifier à l'aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Le Client pourra également solliciter sa désinscription en envoyant un email à : contact@sens-spa.fr . Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable
Nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire sur une liste d'opposition de démarchage électronique sur :
www.bloctel.gouv.fr
En cas de non respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site www.sens-spa.fr aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informations personnelles du Client.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n'engage pas la responsabilité du Vendeur.
La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Conditions de paiement
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

    * paiement par carte bancaire
    * ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande)
    * Il peut être également accordé un paiement par chèque, après avoir contacté le vendeur au 01.30.54.31.88 ou par mail et ayant obtenu son accord.

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site www.sens-spa.fr .
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à réception et déclenche alors, le processus de livraison.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Livraisons
Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine.
Les livraisons interviennent dans un délai de 5 à 10 jours, par voie postale via colissimo à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.
Un forfait de 3,5€ sera appliqué au titre des frais de port.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Produits commandés n'ont pas été livrés à la date de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Le Vendeur peut proposer également à la demande du client, la livraison gratuite dans son centre de bien-être localisé à :  Sens centre de bien-être & Spa 4 rue de Gally 78450 Chavenay
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 14 jours  à compter de la livraison pour formuler des réclamations par téléphone au 01.30.54.31.88 ou par mail contac@sens-spa.fr , accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment).

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été constaté par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

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Lorsqu'il s'agit en garantie légale de conformité, le consommateur :

- bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir.
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de cout prévues par l'article L.217-9 du code de la consommations;
- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.
- La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
- Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.
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Concernant l'achat de carte cadeau, le client aura la possibilité de choisir entre :
 - un envoie par email à l'adresse indiquée
 - l'imprimer par ses propres soins
La durée de validé des cartes cadeaux est indiquée sur la carte et est valable pour une durée de 6 mois suivant la date d'achat.

Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.


Droit de rétractation

Pour l'achat de produit :
Le client dispose d'un délai légal de rétractation de 14 jours francs à compter de la date de réception pour l’achat de produit, et de la conclusion du contrat pour les prestations, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités.
Pour exercer le droit de rétractation, le client devra notifier sa décision au vendeur au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique)
La rétractation peut également s'effectuer via le formulaire de rétractation ci après.

https://drive.google.com/file/d/1dSS8ouSZ5mfJnx2c1JvaFM55QdE_XrhX/view?usp=sharing

ANNEXE 1 – FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION conforme à l’article R. 221-1 du Code de la consommation. (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande passée sur le site (ZZZVHQVVSDIU)
À l'attention du centre Sens, 4 rue de Gally – 78450 chavenay, contact@sens-spa.fr Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien / pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le.................. /reçu le.................. (*) : Numéro de la commande : .................. Nom du (des) consommateur(s) : .................. Adresse du (des) consommateur(s) : .................. Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : .....................
Date :..................
(*) Rayez la mention inutile.


L'utilisateur disposera alors de 14 jours pour effectuer son retour.
Les frais de retour seront à la charge de l'utilisateur.

Pour l'achat de prestation ou bon cadeau:
Sens centre de bien-être & Spa accorde à l’utilisateur un délai légal de rétractation de 14 jours francs à compter de la date de réalisation du contrat de prestation, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités.

Dans  le cas d'une rétractation pour une prestation de service , le centre Sens remboursera tous les paiements reçu sans un retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours  à compter du jour où nous avons reçu votre demande de rétractation.

Le délais de remboursement d'un produit le centre Sens remboursera tous les paiements reçus sans un retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours  à compter du jour où nous avons reçu votre demande de rétractation.

Si le client formule une demande de rétractation, durant la période appropriée des 14 jours et qu'il a commencé parallèlement à consommer le service, le remboursement s'effectuera au prorata proportionnel à ce qui a été consommé.
L’utilisateur ne peut bénéficier ni invoquer ce droit de rétractation si la prestation est pleinement effectuée avant la fin du délais de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès de son droit de rétractation.

Pour les produits :
Le client renverra le produit au centre Sens Bien-être & Spa, 4 rue de Gally, 78450 Chavenay, sans retard excessif et , en tout état de cause, au plus tard quatorze jours la date la décision de rétractation.
Ce délai est réputé respecté si le client renvoie les produits avant l'expiration de la période de rétractation

En cas de litige :
Pour toutes réclamations le consommateur peut joindre le centre Sens au 01.30.54.31.88 ou par email contact@sens-spa.fr.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
En l’espèce, le médiateur désigné est
Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris
39 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
E-mail :cmap@cmap.fr
http://www.cmap.fr/

Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où
il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Retard et report de rendez-vous
En cas de retard au rendez-vous pris avec le Centre, le soin sera dû par l’Utilisateur. Sauf cas de force majeur ou autre motif légitime.
En cas de souhait de reporter un rendez-vous pris, l’Utilisateur devra contacter directement l’établissement au moins 48 (quarante-huit) heures à l’avance.
En cas de force majeur, si le centre est dans l'incapacité d'honorer le rendez-vous, le client est prévenu au moins 48H à l'avance et pourra soit reporter son rendez-vous soit demander un remboursement total des sommes engagées.
Si le Centre Sens, Bien-être & Spa (SAS SEGICE) n’a pas fourni le service à la date ou délai prévus la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation.

Droit applicable - Langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Propriété intellectuelle
Le contenu du site www.sens-spa.fr  est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Informatiques et Libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargé de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site www.sens-spa.fr  a fait l'objet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, numéro 2120429v9 .
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site www.sens-spa.fr .


Heures d'Ouverture

Heure d'ouverture Heure de fermeture
lundi 08:00 20:00
mardi 08:00 21:00
mercredi 08:00 20:00
jeudi 08:00 21:00
vendredi 08:00 20:00
samedi 08:00 20:00
dimanche 10:00 20:00

Établissement

SAS SEGICE
4 rue de Gally
Chavenay, 78450
France
0130543188
www.sens-spa.fr
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